La circulation automobile est importante ce qui a rendu obligatoire : l’assurance aux tiers pour « les dommages occasionnés » à autrui.
En réalité, de nombreuses personnes prennent le risque de rouler sans assurance. Bien sûr, ce n’est pas une bonne pratique. Certains journaux parlent de 400 000 à 750 000 personnes qui circuleraient sans contrat. Mais, ces chiffres sont très approximatifs.
Parmi toutes ces personne, il y a ceux qui le font exprès, en tout état de cause. Mais, il y a également les automobilistes qui ne savent pas qu’ils circulent sans assurance. Il arrive parfois que l’assureur résilie le contrat pour un problème de paiement des cotisations. Si il y a trop de rejets de prélèvements, par exemple, la compagnie peut envoyer une mise en demeure, avec une date de cessation des garanties. Cela signifie qu’en cas de sinistre, les dommages causés à autrui peuvent être à votre charge. C’est donc une situation qu’il ne faut pas souhaiter…
Table des Matières
Rouler sans assurance : En cas d’accident
Il y a deux catégories : les accidents responsables et les accidents non-responsables.
Les accidents non responsables ne sont en soit pas douloureux financièrement, car celui qui est responsable de l’accident devra vous régler. Souvent il est utile de faire appel à un avocat, SANS TARDER…..
Les accidents responsables sont BEAUCOUP plus préoccupant. L’organisme paiera votre adversaire au bout de quelque mois voire quelques années. Le problème est que cet organisme va se faire rembourser par la suite, le fond de garantie vous poursuivra toute votre vie.
Si votre accident est corporel, cela peut vite devenir votre cauchemar.
L’assurance n’est couteuse qu’avant l’accident.
Carte Verte
De très nombreuses personnes ne circuleront jamais sans une carte verte d’assurance. Pour les autres c’est une parfaite inconscience ou une habitude qui les fait se conduire ainsi. Ensuite il convient d’examiner ou de faire examiner vos contrats d’assurances pour vérifier que vos contrats ne sont plus en cours. Par un professionnel ou un avocat).
Voici un lien afin de vous aider dans vos démarches .
Accident de la route : indemnisation par le Fonds de garantie | service-public.fr
L’assurance automobile est une « jungle » qui est parfois difficile à comprendre, en effet certains assureurs ont tendance à vous indemniser mais pas suffisamment .
Il convient donc souvent de faire appel à la justice.
Le suivi d’un dossier d’accident mène parfois l’assureur à vous envoyer de fausses informations par incompétence (c’est courant) de répondre. Il est donc important de connaitre son dossier
Rouler sans assurance : En cas de Dommages Corporels
Concernant l’information des dommages corporels, il existe un barème. Il est assez compliqué, mais c’est une base sur laquelle il faut compter :
Consultation du fichier (victimesindemnisees-fvi.fr) de nombreuses jurisprudences se basent plus ou moins sur ce barème, en cas d’accident corporel grave , il conviendra de consulter un médecin et un avocat.
En cas d’accident important et notamment corporel : vous ne pouvez compter que sur vous-même si vous n’êtes pas responsable votre assureur n’interviendra que très peu et pas souvent en justice.(par des courriers ou des mails , souvent par un juriste qui travaille pour une compagnie d’assurance qui traitera de 200 à 400 dossiers, d’où souvent un retard quasi systématique …. L’assureur travaille pour son intérêt. Ne l’oubliez pas !!!!!!(et la négligence est courante)
Bien entendu, celui qui n’est pas responsable lors d’un accident matériel ou corporel ne pourra pas compter sur la bienveillance de la partie adverse partie adverse pour l’aider à faire valoir ses droits
Celui qui est responsable d’un accident c’est le conducteur du véhicule, pas le propriétaire. Si une personne vous prête un véhicule, c’est bien à vous « le conducteur » de souscrire à un contrat d’assurance, le temps du prêt. Vous aurez besoin de la carte grise de la voiture et de votre permis de conduire. Le contrôle technique n’est pas nécessaire. Une assurance au tiers peut suffire. Elle comprend généralement une garantie responsabilité civile. Vérifiez bien que la carte grise correspond aux plaques d’immatriculation. Certaines personnes ont eu des surprises.
En tant que courtier et grâce à notre expérience de plus de 20 ans, nous sommes à votre disposition pour toute question. Nous nous ferons un plaisir de vous expliquer ces notions.
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