Le véhicule de Johann n’est plus assuré depuis 3 mois.
La police immobilise le véhicule de Johann pour défaut d’assurances. En effet, Johann n’a pas pu renouveler son contrat d’assurance, à cause de ses problèmes financiers.
Très rapidement Johan trouve « AUTOTEMPO.COM » sur internet. Il obtient une assurance automobile temporaire, avec la fiche d’immobilisation du véhicule.
De nombreuses personnes circulent sans posséder de carte grise. Voici des cas très habituels :
– Les véhicules d’importation (véhicule qui vient de l’étranger). Le temps pour le service de l’immatriculation de délivrer une nouvelle immatriculation.
– Pour les véhicules achetés, parfois en attente d’une immatriculation provisoire.
– Les véhicules immobilisés par la police pour défaut d’assurances.
L’assurance provisoire auto AUTOTEMPO permet de couvrir ces véhicules
Voici un exemple. Un commissaire-priseur vend un véhicule. Le vrai propriétaire transmettra la carte grise seulement après paiement du véhicule. Il s’écoule un certain temps avant que la vraie carte grise arrive chez le commissaire-priseur. Il vous la transmettra ensuite par la Poste.
Souvent, il se passe 15 jours à 1 mois avant de pouvoir obtenir l’original de la carte grise.
Si la carte grise est barrée, certains assureurs refuseront de vous couvrir. AUTOTEMPO peut vous assurer en attendant le document. Nous vous proposerons une assurance auto provisoire. C’est sans engagement.
Voici un site gouvernemental au sujet des sanctions et délits de la « route ». Partie défaut en assurance :
www.securite-routiere.gouv.fr/connaitre-les-regles/reglementation-et-sanctions/autres-infractions.
Durée d’assurance
En cas d’immobilisation par la police pour défaut d’assurance, la durée minimale d’assurance imposée au conducteur est variable. En effet, selon les régions et leurs habitudes, il y a des différences.
Les forces de l’ordre demandent des durées qui vont de 1 jour à plusieurs mois. Il existe des tolérances policières. Ne pas avoir la carte grise à son nom, entrainera des sanctions, seulement au-delà de 15 à 30 jours de circulation. Sauf, si vous avez des justificatifs.
Pour une voiture dans un garage privé fermé, l’assurance n’est pas obligatoire. Cela permet d’attendre la nouvelle carte grise, sans souci.
